Secteur pétrolier : Le magistrat Achille Danhoué livre les clés juridiques de l'offshore

La Salle des pas perdus du Palais de Justice d’Abidjan a vibré, le jeudi 11 juin, au rythme d’une cérémonie de présentation et de dédicace particulièrement remarquée. L’événement a mis à l’honneur l’ouvrage Le régime juridique de l’activité pétrolière offshore en Afrique subsaharienne : le cas de la Côte d’Ivoire, écrit par Achille Gogoué Danhoué, Président de Chambre à la Cour d’Appel d’Abidjan.

Parrainée par le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Droits de l’Homme — représenté pour l'occasion par son Directeur de Cabinet, M. Bernard Kouassi —, cette dédicace a rassemblé une assistance de choix : le Président de la Cour de Cassation, M. Yua Koffi Joachim, de nombreuses éminences judiciaires, ainsi que des autorités académiques, administratives, coutumières et religieuses.

Dans une allocution empreinte d’humilité et de patriotisme, l’auteur a déclaré :

« À travers cette œuvre que je dédie à mon pays, j’apporte ma modeste contribution à la construction de la connaissance du régime juridique de l’activité pétrolière offshore. »

Une analyse approfondie et opportune

Divisé en deux tomes, l’ouvrage propose une étude exhaustive et rigoureuse de l’encadrement juridique de l’activité pétrolière en mer. Le premier tome, intitulé « Une activité indispensable encadrée en amont par le droit », explore la coexistence nécessaire entre le droit international et le droit national, tout en détaillant le cadre réglementaire ivoirien applicable aux phases de reconnaissance, d’exploration et d’exploitation.

Le second tome, « Une activité aux conséquences dommageables prises en compte par le droit », se penche quant à lui sur les impacts environnementaux de cette industrie sur le milieu marin et côtier, analysant avec précision les mécanismes juridiques destinés à les prévenir et à les réparer.

Publié à un moment stratégique, l’ouvrage anticipe les défis posés par les récentes découvertes majeures de gisements en eaux profondes en Côte d’Ivoire, notamment les champs Baleine et Kalao, ainsi que dans d’autres États producteurs d’hydrocarbures de la sous-région, francophones comme anglophones. Il met en lumière la dualité fondamentale de l’or noir : formidable levier de développement économique d’un côté, et source de risques environnementaux qu’il convient de maîtriser de l’autre.

Un apport salué par les plus hautes autorités

Au nom du Ministre de la Justice, Bernard Kouassi a vivement salué la qualité du travail d’Achille Gogoué Danhoué. Il a qualifié l’ouvrage de « contribution précieuse à la consolidation de l’État de droit et à la promotion d’une gouvernance responsable ».

Selon lui, ce livre constitue « un outil de référence » permettant aux décideurs publics, praticiens du droit, acteurs économiques et à la société civile de mieux s’approprier le cadre juridique de l’exploitation des ressources pétrolières. Il a par ailleurs exprimé le souhait que cette initiative inspire d’autres productions de qualité au sein des milieux judiciaires, académiques et professionnels.

Avec cet ouvrage dense et ambitieux, Achille Gogoué Danhoué ne signe pas seulement un livre de droit : il offre à la Côte d’Ivoire et à l’Afrique subsaharienne une réflexion de premier plan sur la manière dont le droit peut et doit accompagner l’exploitation responsable de ses ressources naturelles, dans un contexte où l’énergie demeure le principal moteur du développement.

A. Konan